Le rôle des arbitres : la justice, l'équité et le courage de trancher

En tant qu'arbitre, je sais que la responsabilité que nous portons est à la fois technique et profondément humaine. Nous écoutons, nous soupesons, nous évaluons, nous délibérons et nous décidons, en fin de compte, toujours avec équité et intégrité. Notre travail ne cherche pas à faire les manchettes et ne devrait pas le faire. Au contraire, il constitue la base sur laquelle repose la confiance envers nos systèmes judiciaires et réglementaires. 

La justice, l'équité et le courage ne sont pas des idéaux abstraits dans le travail que nous effectuons en tant qu’arbitres : ils sont appliqués au quotidien. Nos décisions façonnent des trajectoires de vies, maintiennent la confiance du public et protègent l’intégrité du système même. 

La vocation de l’arbitre 

Comprendre le rôle d'unarbitre, c'est comprendre trois qualités essentielles : l'équité, l'humilité et le courage. L'équité, parce que la primauté du droit ne peut survivre en l’absence de l’équité. L'humilité, parce qu'aucun décideur ne détient le monopole de la vérité. Le courage, parce qu'il est souvent beaucoup plus difficile de faire ce qui est juste que ce qui est commode et facile.  À l'intersection du droit, de l'humanité et du jugement, les arbitres interprètent les preuves, appliquent les normes et naviguent dans les complexités du comportement humain, souvent dans des circonstances émotionnellement chargées ou éthiquement difficiles. Leurs décisions peuvent modifier des carrières, des réputations et des vies. Pourtant, les arbitres continuent à se présenter au travail avec une détermination tranquille, à délibérer avec soin et à exercer leurs fonctions avec discipline et intégrité. 

Cela demande du courage, non pas d’un genre bruyant et héroïque, mais apte à résister à la pression, à l'incertitude et à un examen attentif.

La complexité du travail 

Les audiences administratives et disciplinaires sont souvent structurées, formelles et, parfois, tendues. Elles exigent le respect des règles en matière de preuve, l'équité procédurale et l'indépendance des délibérations. C'est un travail exigeant qui nous oblige à trouver un équilibre entre l'efficacité et l'empathie, la rigueur procédurale et les principes.  Mais au sein de cette structure se trouve une responsabilité plus profonde : se souvenir des personnes qui se cachent derrière le processus. Le médecin fait l'objet d'allégations. L'avocate qui défend sa réputation. La demandeuse d'asile en quête de protection. Le justiciable qui se représente lui-même et qui essaie simplement de se faire entendre.  Chacun et chacune mérite non seulement une décision, mais une décision équitable, prise dans le cadre d'un processus transparent, compréhensible et humain.

C'est pourquoi les arbitres suivent une formation continue, affinent leurs écrits et examinent leurs propres hypothèses et préjugés. L'équité ne consiste pas seulement à appliquer la loi correctement; elle consiste à s’assurer que les personnes qui se présentent devant un tribunal puissent se voir dans le processus, et qu’elles comprennent comment et pourquoi une conclusion a été tirée. 

Les principes de l'équité procédurale 

La tradition du droit administratif canadien est ancrée dans les principes de l'équité procédurale : le droit d'être entendu, le droit à un décideur impartial et le droit à des motifs de décision qui tiennent la route. Ces principes durables sont au cœur du processus d’arbitrage. Il ne s'agit pas d'exigences abstraites, mais bien de l’essence de la légitimité. Sans ces principes, même une décision techniquement correcte peut sembler injuste.  L'équité n'est toutefois pas statique. Elle évolue en fonction de notre compréhension des personnes et des collectivités que nous servons. C'est pourquoi l'équité, l'inclusion et l'accessibilité ne sont pas des ajouts facultatifs au processus d’arbitrage; elles en forment le coeur. Le droit administratif exige de plus en plus que les arbitres intègrent ces principes dans leur compréhension de l'équité.

Une conception de l'équité qui ignore les obstacles systémiques n'est pas équitable, point. 

L’équité et la représentation 

La recherche de l'équité exige de l'honnêteté. Un nombre croissant de recherches et d'expériences révèlent que les professionnels racisés et les personnes marginalisées comparaissent souvent devant les organismes de réglementation et les tribunaux dans des proportions disproportionnées. Les inégalités structurelles dans l'accès au mentorat, aux occasions professionnelles et à la représentation contribuent à ces disparités.  Ce sont des vérités gênantes, mais essentielles. 

Reconnaître l'iniquité systémique ne compromet pas l'impartialité : cela la renforce. Pour garantir l'équité, les arbitres doivent être prêts à affronter directement les inégalités et à poser des questions critiques :

• Qui est entendu ? 
• Qui est cru ? 
• Qui a accès à la justice et qui n'y a pas accès ?
• Qui juge ?
• Quels sont les points de vue manquants ? 

L'arbitrage équitable exige plus que de la rigueur procédurale. Il faut faire preuve d'empathie, de sensibilité et d'humilité pour reconnaître que les biais cognitifs ne sont pas toujours manifestes. Ils peuvent être subtils, systémiques ou inconscients, et pourtant influencer nos conclusions. Reconnaître cette réalité n'est pas une faiblesse : c’est un geste d’humilité. Lorsque les arbitres sont déterminés à apprendre, à écouter et à s’améliorer, ils et elles renforcent la confiance du public et soutiennent la légitimité de nos institutions. 

La discipline de la prise de décision 

La prise de décision est souvent un travail solitaire. Les arbitres réfléchissent, délibèrent, écrivent et, parfois, luttent contre l'incertitude. Cependant, la mesure d'une bonne décision arbitrale n'est pas la perfection, mais repose sur la qualité du processus. Un raisonnement transparent est la pierre d’assise de la légitimité. Rédiger des décisions dans un langage clair et accessible et expliquer comment les preuves ont permis de tirer des conclusions sont les caractéristiques d'une procédure équitable. 

Lorsque les gens comprennent pourquoi une décision a été prise, même s'ils ne sont pas d'accord avec le résultat, ils sont plus susceptibles de faire confiance au système qui l'a produit. Cette confiance est l'élément vital de la justice. La décision de la Cour suprême du Canada dans l'affaire Vavilov affirme que la prise de décision raisonnée est l'essence même de la justice administrative. Une décision intelligible, justifiée et tenant compte des éléments de preuve ne répond pas seulement aux normes juridiques, elle renforce la confiance du public. 

L'élément humain et L'avenir de l'arbitrage 

Derrière chaque dossier se trouve une personne, souvent anxieuse, parfois en colère, qui espère toujours être entendue.  Les meilleurs arbitres ne perdent jamais cela de vue. Ils et elles créent un espace permettant à la vérité d'émerger, même si elle est gênante et difficile. Les arbitres voient au-delà du dossier documentaire l'histoire humaine qui se cache derrière. L'empathie ne nuit pas à l'impartialité : elle la renforce. Elle garantit que la justice n'est pas seulement rendue, mais qu'elle est perçue comme équitable.

Alors que la technologie remodèle notre travail et que la surveillance public s'intensifie, le défi pour les arbitres est de maintenir l'élément humain au centre de leurs préoccupations. Les audiences virtuelles, les preuves numériques et l'évolution des normes juridiques offrent des possibilités d'efficacité, mais l'efficacité ne doit jamais l'emporter sur l'équité ou la compassion.

La légitimité ne découle pas uniquement de l'autorité : elle provient de l’intégrité. L’avenir du droit administratif canadien va dépendre des arbitres qui mèneront avec empathie, transparence et courage. de ceux et celles qui s’assureront que la modernisation ne nuira pas à l’expérience humaine de la jutice, mais l’améliorera. 

Une leçon de courage et de compassion 

Au début de ma carrière juridique, j'ai appris une leçon qui m'est restée.  En tant que jeune procureur à Baltimore, j'ai préparé méticuleusement mon premier procès devant un tribunal de la jeunesse. Mes arguments étaient tranchants, mon contre-interrogatoire serré. J'étais certain de gagner.

J'ai perdu et j'étais dévasté.  Un mentor m'a approché après le procès et m'a demandé : « Quel genre d'avocat voulez-vous devenir ? Le genre qui ne se soucie que de la victoire ou le genre qui s'acquitte de ses fonctions avec compassion, empathie, intégrité et courage ? » 

Cette question a recadré ma compréhension de la justice. J'ai réalisé que la compassion et l'intégrité ne sont pas incompatibles avec la force, mais en sont le fondement. Ce sentiment ne m’a plus quitté. Chaque décision prise par un arbitre est un acte de confiance publique. Chaque fois que les arbitres écoutent avec empathie, écrivent avec clarté et décident avec équité, ils et elles renforcent cette confiance. La justice perdure non pas grâce à de grandes réformes ou à des gestes radicaux, mais grâce au courage constant et cohérent de ceux et celles qui croient que la justice compte, que l'équité compte, que l'intégrité compte.  C'est la promesse durable de l'arbitrage et la force tranquille qui soutient la primauté du droit au Canada.